Chaque maison commence par un rêve
7ème marche - Certifications, subventions et incitatifs

Certifications, subventions et incitatifs

Les certifications pour les habitats écologiques sont importantes, car émises par des tierces parties, elles garantissent que les normes supérieures ont bel et bien été respectées. Elles témoignent que vous avez atteint un but, un niveau et que celui-ci a été jugé par une entité externe au constructeur ou autre partie directement concernée. 

Autrement dit, dans un domaine en plein effervescence comme celui de la construction écologique, les certifications ont le grand mérite d’aider le consommateur à y voir clair. 

La 7ème marche vous fournit donc un aperçu des certifications en vigueur pour la construction écologique neuve au Québec. Nous y détaillons également les aides financières et incitatifs existants à l’heure actuelle pour les habitations neuves écologiques au Québec.


La certification Novoclimat 

Une maison Novoclimat est une résidence certifiée à haute efficacité de rendement énergétique. Le programme Novoclimat est administré par le Gouvernement du Québec, via le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles.

Belvedair est entrepreneur certifié Novoclimat Sélect : tous les bâtiments neufs que nous construisons sont inspectés, remplissent les exigences et sont donc certifiés Novoclimat. C’est un engagement de notre part, pour avancer dans la transition énergétique nécessaire à l’heure actuelle.

Novoclimat met l’accent sur la performance énergétique de la maison, essentiellement mais pas exclusivement. Le programme garantit aussi une meilleure qualité de l’air intérieur et un meilleur confort pour les habitants grâce à une ventilation contrôlée et à une isolation et une étanchéité supérieures. 

Les entrepreneurs souhaitant bâtir des maisons Novoclimat doivent suivre une formation à cet effet et ensuite être accrédités. Le programme fournit aussi du soutien technique, en plus des inspections et certifications. On parle donc aussi d’amélioration continue et d’échanges entre experts et professionnels bâtissant selon la norme Novoclimat.

Chaque maison inscrite à ce programme est inspectée par un évaluateur d'une entreprise privée, mandatée à cet effet par le Ministère et indépendante de l'entrepreneur. Pour les maisons standards, deux inspections sont réalisées :

1. Une première inspection avant la pose du gypse, lors de laquelle est réalisé un test d'infiltrométrie, soit un test instrumenté qui permet de vérifier l'étanchéité de votre maison, à savoir la quantité d'air extérieur qui entre dans votre habitation. Lors de ce test d’infiltrométrie, un taux de fuite maximal de 1.5 CAH (changement d'air à l'heure) doit être mesuré à 50 Pascals ;

2. Une seconde à la fin des travaux, comprenant une inspection visuelle complète ainsi que la vérification des débits d'air et de la calibration de votre système de ventilation.

De plus, les consommateurs qui optent pour une maison neuve certifiée Novoclimat reçoivent, lors de l'homologation, une aide financière gouvernementale : 2000 $ ou 4000 $ dans le cas des premiers acheteurs.

Dans le détail, les exigences posées par Novoclimat portent sur de très nombreux critères, qu’ils s’agissent des objectifs à atteindre ou des méthodes pour y parvenir : matériaux, techniques de construction, bonnes pratiques, etc. Les plus férus d’informations techniques peuvent se référer à la norme en elle-même, qui est disponible en ligne (lien ci-dessous). 


La certification LEED 

La certification LEED® for Homes existe depuis 1998 et est gérée par le US Green Building Council, un organisme non gouvernemental établi aux États-Unis. L’acronyme de LEED signifie "Leadership in Energy and Environmental Design". 

La version canadienne, LEED® Canada pour les habitations, est une version adaptée au contexte canadien en 2009, gérée par le Conseil du bâtiment durable du Canada.

Fonctionnement du système LEED® 

Le système d’évaluation LEED® fait le constat suivant :"Les bâtiments produisent près de 30 % de tous les gaz à effet de serre; 35 % des déchets d’enfouissement proviennent des activités de construction et de démolition; et 70 % de la consommation totale d’eau se fait à l’intérieur et autour des bâtiments. Il est clair que verdir les bâtiments peut avoir un impact important sur l’atteinte d’objectifs environnementaux plus vastes."

LEED® propose donc une vision assez globale de la construction, et l’un de ses programmes se consacre aux habitations unifamiliales. Le processus fonctionne avec un système de pointage. Un maximum de 110 points peut être atteint, sur la base de l’analyse et l’évaluation de neuf grands thèmes écologiques :

                                   1. Processus de conception intégrée
                                   2. Emplacement &transport
                                   3. Aménagement écologique du site
                                   4. Gestion efficace de l’eau
                                   5. Énergie et l’atmosphère,
                                   6. Matériaux &ressources
                                   7. Qualité des environnements intérieurs
                                   8. Innovation
                                   9. Priorité régionale

  • Quatre niveaux de certification peuvent être atteints : Certifié | Argent | Or | Platine

La certification LEED® présente plusieurs avantages, parmi lesquels une attention portée sur plus de thématiques que la seule efficacité énergétique, qui est déjà en elle-même un enjeu de taille et complexe. Avec LEED®, les efforts portés, par exemple, à minimiser l’impact de la construction sur le terrain, à optimiser l’espace habitable ou encore à mieux gérer l’eau, sont récompensés voire sont des prérequis. 

La qualité et les avantages des bâtiments LEED® sont de plus en plus connus et reconnus, notamment par les municipalités. Construire durable est positif non seulement à l’échelle individuelle, mais aussi collectivement, puisqu’un tel bâtiment, à comparer d’une construction standard, contribue entre autres, à réduire l’impact d’une construction sur un terrain et à réduire les îlots de chaleur, à exercer une pression moindre sur les réseaux municipaux de gestion des eaux, ou encore à diminuer les émissions de gaz à effet de serre liés au chantier et à la vie de la maison. 

C’est pourquoi certaines municipalités font office de pionnières au Québec et proposent des incitatifs pour les maisons durables et certifiées LEED ; tels des congés de taxes ou des subventions. Bravo à elles !


Indice Solaire Passif (ISP) 

L’ISP est une certification mise en place par Écohabitation, organisme québécois spécialisé dans la sensibilisation à l’habitation écologique. Rigoureuse et innovante, l’ISP s’appuie sur le même logiciel, le PHPP (Passive House Planning Package) et s’inspire de la certification PassivHaus (voir article plus bas concernant celle-ci), tout en l’adaptant au contexte énergétique et climatique du Québec. 

L’objectif global est le même : atteindre une étanchéité et une isolation thermique exceptionnelles, et viser une réduction drastique des besoins énergétiques du bâtiment. 

La "note de passage" se situe à 50 kWh/m2 par année, au lieu de 15 kWh/m2 par année pour PassivHaus. 50 kWh/m2 par année, cela équivaut à deux fois moins qu’une construction qui respecterait scrupuleusement les normes du Code de construction actuel, et donc également beaucoup moins qu’une construction plus ancienne ou ne suivant pas le Code actuel !  

Rappelons au passage que légalement, le Code de construction en vigueur s’applique obligatoirement pour la construction de tout bâtiment de trois étages ou plus et de neuf unités ou plus ; ou en cas d’agrandissement impliquant l’ajout d’un étage. Pour les autres bâtiments, incluant donc les maisons unifamiliales, l’application du Code n’est pas obligatoire et dépend de la juridiction municipale. Par conséquent, l’application stricte et rigoureuse du Code n’est pas la norme factuelle. La construction neuve allant encore au-delà du Code, et atteignant une norme comme l’ISP, n’est donc pas monnaie courante.


Maison neutre en carbone ou carboneutre

Belvedair est le premier constructeur au Québec à proposer de certifier des maisons "Neutres en carbone". La certification a été bâtie et mise en place par Planetair, qui a développé, à la demande de Belvedair, un protocole rigoureux de quantification des émissions de gaz à effet de serre (GES), émis tout au long du cycle de vie d'une maison neuve.                     

La quantification des GES a pour objectif d'identifier les sources d'émissions et leurs importances, dans le but de les compenser par l'achat de crédits carbone certifiés "Gold Standard", et ainsi rendre les maisons neutres en carbone.

Pourquoi rendre votre maison neutre en carbone ? Les principaux enjeux environnementaux actuels sont liés aux changements climatiques, eux-mêmes liés aux émissions de GES produites par les activités humaines. Les pays occidentaux, et plus particulièrement ceux d'Amérique du Nord, sont les plus grands émetteurs de GES par habitant.

Nous habitons un pays parmi les plus riches de la planète et notre mode de vie est lourd de conséquences pour l'environnement. La responsabilité de changer cela nous incombe tous et il est aussi possible de faire la différence avec nos maisons.

L’intérêt de la certification neutre en carbone est qu’elle se combine à une construction attentive à minimiser son impact environnemental. On ne parle pas seulement de compensation carbone : on parle de faire des efforts, de construire écologique et de compenser ce qui ne peut pas être encore amoindri. Autrement dit, non seulement vous habiterez une maison écologique qui consommera beaucoup moins d’énergie et d’eau au quotidien qu’une maison standard ; mais de plus, avec cette certification, vous irez encore plus loin, en agissant dans le champ de la lutte contre le réchauffement climatique. D’ailleurs, le choix d’opter spécifiquement pour les crédits carbone Gold Standard n’est pas un hasard.

Les crédits Gold Standard

La certification Gold Standard établie en 2003 par le WWF, la fondation David Suzuki et bien d'autres organismes, est considérée comme étant la plus rigoureuse et la meilleure sur le marché des crédits compensatoires. Ces crédits visent, entre autres, à assurer une véritable compensation à long terme des émissions de GES, en plus de favoriser et de soutenir des projets innovants et structurants au sein de communautés en développement.  Concernant les maisons neutres en carbone, les crédits carbone achetés visent des projets d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable. La reforestation, qui est souvent associée à l’image de la compensation carbone, a certes un impact positif indéniable sur l'environnement, mais elle ne remplace pas les combustibles fossiles utilisés pour la fabrication de matériaux et la construction des maisons. C’est pourquoi encourager le développement des énergies renouvelables et la baisse de la consommation énergétique à la base, sont les avenues privilégiées dans la démarche “neutre en carbone” pour nos maisons.

Pour en savoir davantage sur les causes et effets du réchauffement climatique, mais aussi pour mieux comprendre les crédits carbone, consultez la section « Comprendre » sur le site de Planetair.

Neutre en carbone : comment ça marche ? 

Le protocole qui a été mis en place permet d'évaluer les émissions de GES associées au cycle de vie complet d'une maison construite par Belvedair.

  • Conception & construction : Émissions en amont, associées à la production hors site et transport des matériaux utilisés pour la construction. Émissions associées aux opérations de construction des bâtiments incluant également la gestion des déchets de chantier
  • Exploitation (opération) : Émissions associées à l'utilisation de la maison durant sa vie utile.
  • Fin de vie : Émissions associées à la démolition de l'ouvrage et remise en état du site.

Le protocole de quantification élaboré par Planetair, s’appuie sur l’"Athena Impact Estimator for Buildings", développé par l'Athena Sustainable Materials Institute et sur des outils de calcul développés par Planetair.

Comment participer au mouvement ?

C’est très simple. Lorsque la certification Neutre en carbone est visée, Belvedair fait calculer l'empreinte carbone de la maison par l’organisme Écohabitation et transmet les calculs détaillés à Planetair. Planetair vérifie tous les calculs et fournit des crédits carbone certifiés "Gold Standard" en compensation. Le coût des crédits carbone varie d'une maison à l'autre, notamment selon sa taille, les matériaux utilisés pour la construction et les sources d'énergie utilisées dans la maison.

Au terme de ce processus, Planetair remet aux propriétaires un certificat attestant de la carbo-neutralité de leur maison.


La certification PassivHaus 

La certification PassivHaus est née en Allemagne, avec un premier projet pilote réalisé en 1990. PassivHaus représente l’extrême performance du bâtiment. Dans un tel bâtiment, le but est que le besoin en chauffage soit si faible, qu’un système de chauffage conventionnel sera superflu. Plus que de solaire passif en tant que tel, on se concentre ici sur la performance énergétique exceptionnelle de l’enveloppe, notamment avec une étanchéité extrême, combinée à une isolation totalement exceptionnelle.

Les principes de la certification PassivHaus sont les suivants :

  • isolation thermique hors du commun et fenêtres de très grande qualité
  • étanchéité à l’air, d’une performance extrême
  • suppression des ponts thermiques
  • ventilation à double flux avec récupération de chaleur
  • consommation d’énergie limitée pour les électroménagers
  • application des principes de la maison solaire passive

En Amérique-du-Nord, le Passiv House Institute US (PHIUS) est à l’œuvre depuis 2007, notamment pour adapter la certification aux différents contextes plus locaux de notre vaste continent. 

À l’heure actuelle, un projet Nord-Américain visant la certification PassivHaus, peut passer par le cheminement du PHI ou du PHIUS. Les plus curieux peuvent se référer à cet article qui détaille les méthodes et les forces de chacune.

PHI et PHIUS possèdent chacune leurs propres subtilités, qui amènent leur lot de défis en termes de mise en œuvre, de budget, de gestion d’échéancier. La certification PassivHaus est ambitieuse et pousse vers la performance extrême. Comme toutes les certifications, elle est complémentaire de ses comparses comme Novoclimat, LEED, Neutre en carbone, ISP : chacune présente sa propre vision et ses propres moyens, et toutes poussent pour faire évoluer la construction dans un contexte de transition énergétique. Le choix d’une certification ou l’autre est ensuite une question de priorités. Notre équipe pourra vous accompagner dans ses réflexions.


Subventions, aides financières & incitatifs

Certaines subventions ou incitatifs se mettent peu à peu en place pour encourager la transition énergétique dans le domaine de l’habitat. En matière de construction neuve, voici un aperçu de ceux que l’on peut nommer des programmes pionniers.

Programmes gouvernementaux

En matière de construction neuve écologique, le programme existant est Novoclimat, auquel nous souscrivons pour tous nos projets (voir détails dans la section "Certifications", plus haut). Ce programme vous donne accès à une aide financière de 2000 $ lors de l’homologation, 4000 $ si cette maison est votre premier achat immobilier.

Offre Habitation Verte chez Desjardins 

Desjardins propose une offre Habitation Verte aux acheteurs d'une maison neuve se qualifiant aux programmes Novoclimat ou LEED. L’offre comporte :

  • la meilleure tarification hypothécaire de Desjardins
  • une remise en argent pouvant atteindre 2 000 $ pour la construction d'une maison écologique
  • un rabais de 10 % sur l'assurance habitation si le bâtiment est certifié LEED
  • la gratuité du forfait à tarif mensuel durant 1 an
  • la gratuité du service Assistance habitation lors de l'adhésion à l'Assurance prêt.
  • Pour plus d’informations : Offre Habitation Verte Desjardins

Prime d’assurance hypothécaire 

Il est possible d'obtenir un remboursement de 15 % de la prime d'assurance prêt hypothécaire de la société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) lorsque l’on fait le choix d’une maison Novoclimat ou LEED ; pour Sagen (anciennement Genworth Financial), le remboursement s’élève à 10 %. 

Assurances

Certains assureurs, comme Alpha Assurances et Assurances La Capitale, offrent un rabais de 15 % sur l’assurance de maisons LEED. Desjardins inclut un rabais de 10 % sur les assurances, dans son offre Habitation Verte.

Aides financières de municipalités

Le programme Habitation Durable, véritablement d’avant-garde au Québec et lancé par Victoriaville il y a maintenant 10 ans, s’est étendu à plusieurs autres villes au Québec, telles Ham-Sud, Repentigny, etc. Ce programme de subvention vise à rendre accessible le choix d’une maison plus écologique et écoénergétique. Les aides portent sur l’utilisation de matériaux durables, l’achat local, les économies d’eau, la gestion des matières résiduelles, l’efficacité énergétique.

Crédits ou congés de taxes municipales

Plusieurs municipalités offrent des crédits de taxes foncières et des solutions de financement pour des actions touchant l’habitation ou l’environnement.
Parmi celles-ci : Orford, Gatineau, L’Ange-Gardien, St-Hyacinthe, Nicolet, Sorel, Laval, Ste-Martine, etc.
Renseignez-vous auprès de votre municipalité ! Et si celle-ci ne propose pas encore ce type de programme, votre question viendra peut-être souligner un besoin ou accélérer un processus...
Votre ville sera peut-être la prochaine sur la liste.

  • Pour plus d'informations : Article d’Écohabitation qui regroupe les différentes possibilités actuelles énumérées plus haut ainsi que celles accessibles pour de la rénovation.